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Conditions générales de vente
du site http://artiste-nature.fr et du site http://bernard-guedon.fr 

Pour toutes vos questions : contact@bernard-guedon.fr .


Information sur les délais de livraison:

Les Digigraphies proposées sur mon site  http://bernard-guedon.fr sont réalisées à la demande,ce qui nécessite un délai d'expédition pouvant aller jusqu'à 18 jours ouvrables "maximum" après la réception du paiement.
Les digigraphies immédiatement disponibles sont proposées dans ma boutique d'artiste sur http://artiste-nature.fr

Les oeuvres présentées dans ma boutique d'artiste sur
http://artiste-nature.fr sont immédiatement disponibles à l'unité,
les commandes sont déposées chez le transporteur dans les 5 jours
ouvrables maximum après réception du paiement.

Les délais estimés pour l'envoi de la commande seront signifiés au client par E-mail dans les meilleurs délais.
En cas d'exigences particulières sur le délai d'envoi de la commande,il est préférable de me contacter au préalable à cette adresse: contact@bernard-guedon.fr

Conditions générales de vente :

Les conditions générales sont  intégralement applicables à toute commande passée sur le site http://bernard-guedon.fr et http://artiste-nature.fr

Ainsi,toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales. 

Prix:

Les prix sont ceux affichés sur les sites.
Je me réserve la possibilité de les modifier
sans que cela puisse donner lieu à réclamation.


Conditions de retour:

-Délai de renvoi :
 (renvoi accepté dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de l'objet).

-Modes de remboursement :
Remboursement , avoir ou échange contre un objet identique ou de même valeur sur les sites http://bernard-guedon.fr  http://artiste-nature.fr et http://www.palette-nature.fr.nf  

-Frais de retour :
- offerts si le renvoi est dû à une faute de ma part ou à une détérioration de l'objet due à un défaut de l'emballage.
-à la charge du client si ma responsabilité n’est pas mise en cause dans le motif du   renvoi.

-Mode de renvoi :
Renvoi de l'objet dans son emballage d'origine soigneusement fermé ou dans un emballage  équivalent.
Merci de me contacter pour toute question relative au renvoi d'un objet.

En cas de détérioration de l’objet, me faire parvenir ( si possible ) des photos "format JPEG ou PDF" montrant les dites détériorations .


Transport,assurance.

En cas d'avarie,de détérioration ou de perte partielle,j'attire votre attention sur la nécessité de faire toutes réserves auprès du transporteur sur la lettre de voiture,de notifier par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée adressée au transporteur dans le délai légal de trois jours et prendre toutes mesures utiles pour la sauvegarde de vos droits.


Controles et réclamations.

La vérification et le controle en qualité et en quantité du produit livré ne pourra en aucun cas excéder 8 jours après la réception.Toute réclamation passé ce délai pourra être considérée comme nulle.


Emballage:

J'apporte un soin particulier à l'emballage que je réalise de manière optimum afin de permettre une livraison de l'objet dans de bonnes conditions.


Réserve de propriété:

 Les produits livrés restent la propriété du vendeur jusqu'à leur complet paiement.

Conditions de paiement:

Vous pouvez règler votre commande par chèque joint à la commande, par virement, ou effectuer un paiement sécurisé "Paypal" en ligne sur le site http://www.paypal.fr 

Mes obligations: 


Je m'engage à vendre et à faire livrer au client les produits commandés par ce dernier.

A cet égard,je m'engage à remettre les produits au transporteur de mon choix,au plus tard 18 jours ouvrés après la réception de la commande et de son complet paiement.

L'envoi se fait en collissimo ( collissimo recommandé sur demande ).

L'envoi des oeuvres peintes et sculptures originales "uniques" pouvant nécessiter des précautions supplémentaires de part leur valeur, leur poids ou leur dimension,.....l'envoi se fait en recommandé accusé réception ou par un autre service que la poste, qui sera défini au cas par cas.


Les obligations du client: 


Le client s'engage à me fournir une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables.Le client s'engage à régler le prix stipulé pour ma prestation ( prix du produit et du transport et emballage ), ainsi qu'à régler ou à faire régler,le cas échéant,et ce directement au transitaire ou transporteur,les droits de douane,la TVA ou autres taxes à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Le client désirant revendre une oeuvre achetée sur mes sites web se doit 
de respecter
 la législation sur les droits d'auteur s'appliquant à l'oeuvre concernée.
Il  devra en informer au préalable l'auteur de l'oeuvre ou ses ayant droit.


 


Bernard Guédon
( Artiste peintre et sculpteur  animalier et vie sauvage )
Bernet
17 270 Le Fouilloux

N° Siret : 404.693.947 RM 1701  APE : 923A (activités artistiques )
 

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